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Elles remplacent et annulent les conditions générales d’achat du client.
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Article 2. Conclusion de contrat
Le contrat naît avec le paiement intégral du montant redevable, toutefois Carenages.com se réserve le droit de se départir du contrat.La marchandise reste la propriété de carenages.com jusqu'au paiement intégral du montant redevable.
Article 3. Annulation de la commande
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Article 4. Paiement & Livraison
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Article 5. Validité des données client
La personne passant commande est tenue de maintenir toutes ses informations de contact à jour.Nous ne pouvons donc pas etre tenus pour responsables en cas des éventuels problèmes dus à des informations erronées.
Article 6. Protection des données
Les données personnelles recueillies par carenages.com sont traitées conformément aux dispositions de la loi fédérale Suisse sur la protection des données du 19 juin 1992. Nous nous engageons à ne divulguer vos informations à aucune tierce personne.Article 7. Confidentialité
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Toute clause qui serait déclarée nulle par un tribunal, ne rend pas nulle la totalité des présentes conditions générales de vente.Article 9. Réception de la marchandise
Les marchandises expédiées voyagent aux risques et périls du destinataire. L'acquéreur doit vérifier l'état des marchandises et faire des réserves précises si nécessaire sur le bon du transporteur, devant le chauffeur. Toute réclamation devra impérativement nous parvenir par email dans les 48 heures accompagnée de photos prouvant les dégâts. Dans le cas contraire aucun recours, remboursement, ni aucun remplacement de pièces n'est possible.Article 10. Retour de la marchandise
Un retour de la marchandise/remboursement est impossible.Article 11. Dédouannement
Les prix indiqués sur le site sont Hors Taxe, nous déclinons donc toute responsabilité quant aux taxes douanières et la TVA. Il en va donc de la responsabilité du client de s'informer.Article 12. Droit applicable et For Juridique
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Dernière mise à jour: 5 Février 2010
